Comparez les Assurances Moto

=h1

Trouvez la meilleure assurance pour votre deux-roues

👉Plusieurs offres comparées

👉Jusqu'à 50%* moins cher

Obtenir mon devis

Nuisance Sonore des Deux Roues : Législation et Solutions

C'est un problème souvent rencontré en milieu urbain, la nuisance sonore de certains deux-roues. Les lois se multiplient pour tenter de résoudre ce problème, notamment pour éviter les pots d'échappement modifiés ou absents qui sont à l'origine de la nuisance. Toutefois, elles ne sont pas toujours simples à appliquer.

Alors, pourquoi les deux-roues peuvent causer une nuisance sonore? Que dit la loi à ce propos ? Pourquoi est-il difficile d'appliquer les sanctions ? Comment réduire cette nuisance ? Nous vous répondons.

Nuisance sonore deux roues

Pourquoi les deux-roues peuvent causer une nuisance sonore ?

Les deux-roues considérés comme bruyants sont souvent ceux qui ne sont normalement pas autorisés à circuler sur la route, au contact des autres automobilistes, comme les moto-cross, les quads ou les mini-motos.

La nuisance sonore provient le plus souvent d'échappements modifiés ou retirés et donc non homologués. Toutefois, cela ne représente que la partie audible du problème. Il y a souvent des transformations plus importantes du deux-roues qui accompagnent la modification de la ligne d'échappement (ex : cadres renforcés, kit de puissance, roues trop grandes).

De plus, ces deux-roues ne sont parfois ni immatriculés, ni assurés. Ils représentent donc autant une nuisance sonore pour les riverains qu'un danger pour les autres conducteurs.

↑ Sommaire

Nuisance sonore des deux-roues : que dit la loi ?

Le ministre de l'intérieur a indiqué en 2016 que plus de 20000 contraventions étaient réalisées chaque année pour le non-respect des nuisances sonores. Toutefois, que dit réellement la loi ?

La loi prévoit plusieurs sanctions dans cette situation. Tout d'abord, une amende de 135€ pour les émissions de bruit qui peuvent causer une gêne aux riverains ou aux autres automobilistes.

Pour l'utilisation d'un pot d'échappement non homologué, les individus risquent une amende de 11 €. Enfin, il est aussi possible que le véhicule soit immobilisé, si les forces de l'ordre estime que c'est nécessaire, pour la sécurité de tous.

💡 À savoir : les nuisances sonores peuvent être verbalisées sans appareil de contrôle, sur simple constatation des émissions de bruit par la gendarmerie ou la police.

↑ Sommaire

Pourquoi les sanctions pour nuisance sonore sont-elles difficiles à appliquer aux deux-roues ?

Dans la réalité, il est assez difficile de sanctionner les deux-roues pour nuisances sonores, et ce pour 2 raisons :

  • Le commerce des pots d'échappement modifiés ou non homologués est dans un réseau parallèle, qui se fait connaître par le bouche à oreille et qui est donc difficile à interpeller ;
  • Les conducteurs de scooters et de motos bruyants circulent souvent sans plaque d'immatriculation, il est donc difficile de les identifier.

Le seul moyen pour les forces de l'ordre d'appliquer une sanction est alors de prendre les individus en flagrant délit. Toutefois, ces individus sont très mobiles, ce qui complique la tâche des gendarmes et des policiers.

C'est pour toutes ces raisons qu'il est difficile d'appliquer la loi en ce qui concerne la nuisance sonore des deux-roues.

🚨 Important : si vous souhaitez modifier votre scooter ou moto, pensez à vérifier que la loi le permet pour ne pas être en délit. Vous devez aussi en informer votre assureur, car certaines modifications ne sont pas couvertes et peuvent conduire à un refus d'indemnisation en cas d'accident.

↑ Sommaire

Comment diminuer le bruit d'un échappement de deux-roues ?

Afin de ne pas être verbalisable avec votre votre deux-roues, il est peut-être nécessaire de diminuer le bruit de votre pot d'échappement. Il est donc préférable de connaître les normes sonores autorisées pour ne pas être en infraction :

  • Pour un 50 cm3 : 72 décibels maximum ;
  • Entre 80 et 125 cm3 : 79 décibels maximum ;
  • Plus de 500 cm3 : 80 décibels maximum.

Comme vous pouvez le constater, il n'y a pas que les grosses cylindrées qui peuvent être sanctionnées pour les nuisances sonores, les scooters et les cyclomoteurs doivent aussi faire attention.

Pour être certain de respecter la législation sur les nuisances sonores des deux-roues, nous vous conseillons de choisir un pot d'échappement homologué. Ainsi, vous êtes certain de rester dans les normes sonores autorisées.

Si vous avez un doute, même avec un pot d'échappement homologué, sachez qu'il existe une solution pour réduire le bruit de votre deux-roues : le silencieux. Il est adaptable à toutes les marques de pot d'échappement et permet de réduire le bruit émis par ce dernier.

Au-delà de vous permettre de respecter la législation, en réduisant le bruit du pot d'échappement, le silencieux permet de faire ressortir le bruit du moteur. Le son de la moto est donc plus harmonieux. Autre avantage, le silencieux permet d'améliorer les performances du deux-roues.

↑ Sommaire

Chloé Ducom
Publié le 21/05/2024 | Modifié le 10/06/2024

Guides pratiques :

Nos autres guides :

Comparez les Assurances Moto 👍