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Votre véhicule a subi un accident de la route ou un sinistre et est immobilisé le temps de la réparation ? Vous pouvez vous faire dépanner avec un véhicule de remplacement obtenu de votre assureur à condition de souscrire aux bonnes garanties de l'assurance auto. Découvrez la procédure d'obtention d'un véhicule de remplacement auprès d'un assureur.
Un véhicule de remplacement, encore appelé « voiture de courtoisie », est une automobile que l'assureur met à votre disposition lorsque votre engin n'est plus en état de circuler. Cela peut faire suite à :
Le véhicule de remplacement que vous prête l'assureur vous permet d'accomplir vos activités quotidiennes comme aller au travail. Vous pouvez également le solliciter et l'obtenir lorsque vous effectuez un voyage en voiture sur une plus ou moins longue distance. Le véhicule de courtoisie est généralement disponible jusqu'à ce que les dommages présents sur votre voiture personnelle soient réparés par un garagiste.
Comme tout véhicule de transport, la voiture de courtoisie doit aussi être assurée. Puisqu'il est fourni par l'assureur, le véhicule de remplacement est assuré dès que la garantie « prêt de voiture de courtoisie » est activée. Vous n'avez normalement pas de démarches particulières à accomplir en ce qui concerne l'assurance du véhicule de courtoisie obtenu.
En cas d'accident ou de panne nécessitant une réparation sur un certain temps, vous n'obtenez pas automatiquement un véhicule de remplacement de votre assureur. Ce service est seulement offert aux conducteurs qui ont souscrit une garantie spécifique dans leur contrat d'assurance auto incluant cette option.
Le véhicule de remplacement est le plus souvent inclus dans les garanties d'assistance en cas de panne des contrats d'assurance auto. La durée pendant laquelle vous pouvez l'utiliser dépend de plusieurs facteurs comme :
La durée de prêt du véhicule de remplacement proposé par la compagnie d'assurance est en général suffisamment longue pour finir la réparation. Néanmoins, lorsque cette réparation dure plus longtemps que prévu, les assurances auto proposent plusieurs solutions d'indemnisation à l'assuré.
Ce dernier doit alors prendre en charge partiellement ou totalement les frais de location du véhicule de remplacement jusqu'à la réparation complète de sa voiture personnelle. Découvrez ci-dessus les durées moyennes de prêt d'un véhicule de remplacement en fonction du motif de l'immobilisation.
Motif d'immobilisation de la voiture personnelle | Durée de prêt du véhicule de remplacement |
Accident | 14 jours |
Panne | 7 jours |
Vol ou vandalisme | 40 jours |
Dès lors que vous êtes dans l'incapacité d'utiliser votre voiture personnelle, vous devez vérifier si le prêt de véhicule est prévu dans votre assurance. Moyennant une majoration de la prime d'assurance auto, l'option voiture de courtoisie se retrouve en général dans les formules tous risques ou parfois intermédiaires, selon l'assurance. Ne couvrant que les dommages corporels et matériels causés à un tiers (passagers compris), les formules d'assurance basiques n'offrent pas ce niveau de couverture.
Vérifiez ensuite que vous êtes dans l'un des cas d'activation de la garantie. Les modalités relatives aux véhicules de remplacement sont variables d'un assureur à un autre et selon le niveau de couverture choisi dans votre contrat. Enfin, lorsque vous êtes éligible à la garantie, vous pouvez contacter votre assureur pour demander le prêt d'un véhicule de remplacement. L'assurance vous dirigera alors vers une agence de location de véhicules à proximité.
Tout accident ou panne avec la voiture de courtoisie doit être signalé à l'assurance dans de brefs délais. Le conducteur doit aussi consulter les conditions de l'assurance auto du véhicule de remplacement pour avoir une idée de la responsabilité qui lui incombe. Lorsque ce véhicule est couvert par une assurance auto de base, l'assureur prend en charge les dommages causés aux tiers et aux passagers.
Lorsqu'il s'agit par contre d'une assurance tous risques, le conducteur est également couvert pour les dommages causés au véhicule. Il paiera dans ce cas à l'assurance le risque propre. Notez bien que dans la plupart des cas, le véhicule de remplacement obtenu de l'assureur est couvert par les mêmes garanties que votre voiture personnelle immobilisée.
Si vous êtes responsable de l'accident avec la voiture de courtoisie, les règles régissant votre véhicule personnel s'appliqueront. Vos dommages corporels ne sont assurés que si l'une des garanties « assurance conducteur » ou « assurance individuelle accidents » est souscrite dans le contrat d'assurance auto. Il est conseillé de vérifier les documents d'assurance dès que vous prenez un véhicule de remplacement pour connaître :
Vous devez par ailleurs vérifier la validité du certificat de contrôle technique, du certificat d'immatriculation et de la carte grise. N'oubliez pas aussi de contrôler si les identifications sur la plaque d'immatriculation, le certificat d'immatriculation et la carte grise sont les mêmes.