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Différentes assurances sont disponibles pour gérer les éventuels dommages que l'on peut causer à autrui en cas d'accident. La responsabilité civile exploitation (RCE) est une forme d'assurance spécifiquement mise en œuvre pour les entreprises et les professionnels. Avec Itandi.fr, découvrez l'importance de la RC Exploitation.
La RCE est un contrat d'assurance spécifique qui couvre la responsabilité extracontractuelle d'une entreprise. Elle vous assure en effet quand survient un accident non imputable directement à l'activité de votre entreprise, mais plutôt à son exploitation. Il peut être question de la vente de vos produits ou d'une prestation de service.
Ce type d'assurance n'est pas obligatoire pour les entreprises. Elle est surtout recommandée pour votre entreprise quand l'activité qu'elle exerce présente beaucoup de risques. Si les prestations que vous proposez se font en général chez le client, vous devez alors souscrire une assurance responsabilité civile exploitation pour prévenir les éventuels dommages que vous pouvez causer à ce dernier.
On distingue ces deux assurances en fonction du préjudice qui est causé à autrui. On a recours à la RCE quand le dommage est dû à une activité quotidienne et normale de l'entreprise. En revanche, la RC Professionnelle vient réparer un dommage causé dans le cadre de la réalisation d'une prestation de l'entreprise. Plus d'informations sur ces différences ici.
Quand on souscrit une RCE, elle couvre tous les dommages que votre entreprise est susceptible de causer dans le cadre de ses activités normales. Elle couvre notamment les dommages :
La responsabilité civile exploitation prend en compte tous les préjudices qui peuvent être causés à vos clients, vos prestataires, vos fournisseurs ou encore, à vos salariés. Dans ce dernier cas, il faut que la faute soit inexcusable de l'employeur. La garantie de cette assurance permet aussi de couvrir les fautes dont la responsabilité engage vos équipes, y compris les intérimaires et les stagiaires, vos bâtiments, vos équipements, sous-traitants ...
De nombreuses compagnies proposent ce contrat d'assurance. Elles n'offrent cependant pas les mêmes garanties. Pour trouver l'offre qui s'adapte le mieux à votre statut juridique, votre chiffre d'affaires et surtout à vos besoins, ayez recours à un comparateur.
Cet outil vous permet en effet de trouver le contrat qui répond parfaitement à vos besoins. Il vous permet aussi de réaliser des économies en trouvant le meilleur prix pour votre contrat d'assurance RC Exploitation.
Plusieurs éléments influencent le montant du contrat. Ils sont en effet indispensables et il faut les prendre en compte avant d'avoir recours à une assurance RCE. Il s'agit d'abord des caractéristiques de votre entreprise (chiffres d'affaires, nombre d'employés, locaux ...). Vous devez ensuite considérer la couverture pour laquelle vous voulez opter (plafond d'indemnisation, franchises et carences, exclusions de garanties, niveau de garanties ...).
Voici une estimation de prime annuelle d'assurance RCE.
Types d'assurance | Prix / an | Commentaires |
RC Pro | environ 100 à 200 euros | Elle est adaptée pour les auto-entrepreneurs et inclut généralement une RCE |
RCE entreprises individuelles | 100 à 1000 euros | – |
RCE exploitation agricole | + 2000 euros | – |
