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La garantie responsabilité civile avant ou après livraison est une assurance qui couvre l'indemnisation des clients qui engagent la responsabilité d'une entreprise organisatrice d'évènements. Elle intervient lorsque le préjudice subi par un client résulte des biens vendus et livrés par l'entreprise. Pour vous aider à comprendre le sujet, Itandi.fr décrypte toutes les informations essentielles à connaître sur cette garantie.
La garantie après livraison s'adresse aux professionnels de l'événementiel qui incluent la livraison de produits et de biens dans leurs prestations : entreprises professionnelles en évènementiel, organisateurs d'évènements, etc. Les associations et les collectivités locales qui organisent des manifestations sportives ou des concerts sont aussi invitées à souscrire cette assurance.
Les entités qui organisent des manifestations publiques, des salons professionnels, des expositions et des colloques, régulièrement ou de façon ponctuelle, peuvent aussi souscrire cette garantie. Cela leur permet d'être couverts contre les dommages qui pourraient survenir durant l'activité et qui seraient issus d'une faute professionnelle.
L'assurance responsabilité civile après livraison couvre les différents types de dommages liés aux défauts des produits livrés ou vendus. Elle couvre notamment :
Elle couvre aussi les dommages immatériels consécutifs si le produit défectueux provoque des pertes financières ou cause des dégâts matériels et corporels garantis. En fonction des modalités particulières du contrat et de la compagnie d'assurance, la garantie responsabilité civile après livraison peut aussi inclure une assistance juridique professionnelle.
La RC après livraison comprend principalement deux garanties : celle relative aux frais de retrait et la garantie frais de dépose/repose. La garantie frais de retrait prend effet avec la présentation d'une preuve qui atteste de la traçabilité du produit défectueux. Elle impose à l'assureur de prendre en charge les frais relatifs aux éléments suivants :
L'assureur prend aussi en charge les frais liés à la destruction du produit, à la mise en garde du public, au repérage et à la recherche du produit défectueux.
Quant à la garantie frais de dépose/repose, elle intervient lorsque la responsabilité des produits défectueux est mise en cause après un vice caché. Elle peut aussi intervenir après une erreur de montage, de conception ou d'instructions d'utilisation.
Elle couvre les frais de dépose du produit défectueux et la repose du produit de remplacement. Elle prend aussi en charge le démontage et le remontage des biens dans lesquels le produit est incorporé, ainsi que les frais du transporteur engagés pour réaliser l'opération.
À l'instar de la responsabilité civile exploitation ou de l'assurance auto, le prix de l'assurance RC après livraison varie en fonction de l'assureur. Il varie aussi selon que la garantie est comprise dans un contrat d'assurance multirisque professionnelle, d'assurance responsabilité civile organisateur (RCO) ou est souscrite de manière indépendante.
Le prix de la responsabilité civile après livraison fluctue également en fonction des critères comme le niveau de couverture, le montant des garanties, la durée de la couverture, les risques encourus, etc.
Puisqu'il est difficile d'estimer le prix de cette garantie, nous recommandons de mettre en comparaison les offres d'assurance RC après livraison disponible. À cet effet, vous pouvez utiliser le comparateur d'assurances présent sur le site Itandi.fr. Notre outil vous permet de comparer les tarifs en un clic et de retrouver les meilleures offres du marché.
Pour choisir votre garantie après livraison, vous devez d'abord déterminer si vous désirez souscrire de manière indépendante ou en option dans un contrat de responsabilité civile organisateur (RCO). Ensuite, vous devez prendre en compte le prix global de l'assurance, les dommages couverts, le niveau de protection offert par la garantie et les personnes couvertes par la RC (employés, dirigeants, etc.).
Quel que soit le type de contrat, vous devez aussi faire attention aux plafonds d'indemnisation, aux exclusions de garantie, et aux conditions de déclenchement des garanties. Enfin, vous devez utiliser un comparateur d'assurances pour trouver les contrats qui remplissent tous ces critères et proposent des devis intéressants. Vous pouvez dès lors utiliser notre comparateur en ligne. Il est très facile à prendre en main et permet de trouver les contrats avec les meilleurs devis.
