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La garantie arrêt de travail est une protection essentielle pour les Travailleurs Non-Salariés (TNS). Elle offre une couverture financière en cas d'incapacité temporaire de travail. Découvrez comment cette garantie fonctionne, son étendue et son importance pour les TNS.
La garantie arrêt de travail en assurance de prêt est une protection essentielle pour les emprunteurs. Elle intervient lorsque l'assuré se retrouve en incapacité temporaire totale (ITT) de travailler en raison d'une maladie ou d'un accident. Son rôle principal est de prendre en charge les mensualités du crédit pendant la durée de l'arrêt de travail, évitant ainsi tout risque de défaut de paiement.
Pour les Travailleurs Non Salariés (TNS), cette garantie est particulièrement cruciale. Contrairement aux salariés, les TNS ne bénéficient pas de revenus fixes, leur activité étant directement liée à leurs capacités physiques et mentales, un arrêt de travail peut avoir des conséquences financières graves.
Cependant, cette garantie est soumise à certaines conditions. Elle s'applique après une période de franchise (30, 60 ou 90 jours, selon le contrat) et ne couvre pas tous les types d'arrêt. Par exemple, les affections préexistantes ou les exclusions contractuelles peuvent limiter son application.
La garantie arrêt de travail pour un Travailleur Non Salarié (TNS) s'active en cas de maladie, d'accident ou d'hospitalisation entraînant une incapacité temporaire à poursuivre son activité professionnelle. En complément des indemnités journalières (IJ) versées par la Sécurité Sociale des Indépendants (SSI), cette garantie permet de couvrir tout ou partie des mensualités du prêt.
Pour bénéficier des IJ de la SSI, le TNS doit remplir plusieurs conditions :
Ces indemnités sont calculées à partir du revenu d'activité annuel moyen des trois dernières années, avec un plafond journalier fixé à 64,52 € bruts au 1er janvier 2025. Après un délai de carence de trois jours, elles sont versées tous les 14 jours par la CPAM. La garantie arrêt de travail compense la différence entre les IJ perçues et les mensualités à rembourser.
Les garanties d'assurance de prêt pour les Travailleurs Non Salariés (TNS) sont conçues pour pallier les insuffisances des indemnités journalières (IJ) de la Sécurité Sociale, souvent inadaptées aux besoins des emprunteurs. En cas d'incapacité temporaire ou d'invalidité, des garanties telles que l'ITT (Incapacité Temporaire Totale), l'IPT (Invalidité Permanente Totale) et l'IPP (Invalidité Permanente Partielle) s'activent pour couvrir un pourcentage forfaitaire des mensualités du prêt défini à la souscription.
Contrairement aux salariés, les TNS ne bénéficient pas de contrats indemnitaires basés sur la perte de salaire, ce qui renforce l'importance d'une assurance adaptée. Un délai de franchise de 90 jours est généralement appliqué, mais il peut être judicieux d'opter pour une franchise réduite à 30 jours afin de limiter l'impact financier d'une interruption prolongée d'activité.
Un courtier spécialisé peut vous accompagner pour choisir les garanties adaptées et s'assurer que les conditions d'application strictes définies à la souscription répondent à vos besoins.
