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L'exclusion partielle en assurance de prêt est un sujet complexe mais essentiel à comprendre. Elle peut avoir un impact significatif sur votre couverture d'assurance. Dans cet article, nous allons détailler ce qu'est une exclusion partielle, les garanties souvent exclues, comment réagir face à une telle situation et les impacts du délai de carence en cas de sinistre.
En assurance de prêt, les exclusions de garanties particulières se divisent en exclusions totales et exclusions partielles. Les exclusions partielles sont liées à un risque déclaré dans le questionnaire de santé, précédant la souscription. Elles se distinguent des exclusions totales qui, elles, suppriment complètement la couverture d'un risque spécifique.
Depuis le 1er juin 2022, le questionnaire est exclu si la part assurée est inférieure ou égale à 200 000 € et si le prêt est remboursé avant les 60 ans de l'assuré. Les exclusions partielles concernent des situations spécifiques, comme des antécédents médicaux, une profession risquée, ou des sports dangereux.
Par exemple, une exclusion pour Incapacité Temporaire Totale (ITT) peut être appliquée si l'assuré a des antécédents de blessures. De même, la couverture peut être exclue pour les sinistres liés à des sports extrêmes.
Souscrire une assurance de prêt est souvent exigé pour obtenir un crédit immobilier, bien que non imposé par la loi. Cette assurance protège la banque en cas de non-remboursement dû à un décès, une invalidité, une incapacité de travail, ou un licenciement. L'assuré peut choisir entre l'assurance collective de la banque ou une assurance individuelle, aussi appelée délégation d'assurance, qui répond aux exigences de la banque. Cette dernière option a été introduite par la loi Lagarde en 2010.
Les exclusions de garantie en assurance de prêt sont des situations non couvertes par l'assureur, définies selon un calcul de risque. Il existe deux types d'exclusions : les générales et les particulières. Les exclusions générales s'appliquent à tous les contrats et sont définies par le Code des assurances. Elles sont exclues dans tous les cas.
Les exclusions particulières, quant à elles, sont spécifiques à l'assuré en fonction de son profil (âge, métier, santé, sports pratiqués, etc.). Elles peuvent inclure des exclusions pour professions à risque ou sports extrêmes.
Face à une exclusion partielle, plusieurs options s'offrent à vous :
Choisir son assurance de prêt malgré les exclusions partielles nécessite une évaluation minutieuse de ses propres besoins et risques. Il est important d'ajuster la couverture en fonction des activités et risques propres à l'emprunteur. Par exemple, si vous pratiquez un sport à risque ou si vous avez une profession dangereuse, vous devrez probablement opter pour une assurance qui couvre ces spécificités.
Il est également crucial de comparer plusieurs offres d'assurances. Cela vous permettra d'identifier les exclusions partielles les moins restrictives et de choisir l'assurance qui correspond le mieux à votre profil et à vos besoins :
Enfin, il est recommandé d'anticiper les exclusions en fonction de votre situation. Si vous avez des antécédents médicaux, des sports pratiqués ou des activités à risque, prenez des précautions supplémentaires lors de la souscription de votre assurance de prêt. Une bonne anticipation peut vous aider à éviter des surprises désagréables à l'avenir.
