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Le cancer est une maladie importante. Lorsque vous en êtes atteint ou que vous l'avez été, vous êtes considéré par les assureurs comme un profil à risque aggravé de santé. Vous pouvez alors subir une surprime, voire un refus d'assurance emprunteur. Toutefois, rassurez vous, il y a des moyens de vous couvrir, notamment en vous rapprochant d'assureurs spécialisés pour les profils à risque. Nous vous expliquons.
Avoir un cancer ne doit pas vous priver de la possibilité d'emprunter et surtout pas de concrétiser un projet immobilier. Heureusement, les conditions d'accès à une assurance de prêt pour les profils à risque aggravé se sont améliorées depuis 2015.
Lorsque vous allez vouloir souscrire une assurance pour votre emprunt, l'assureur va vous demander de remplir un questionnaire de santé, afin d'estimer les risques que vous présentez.
Suite à ça, vous devrez consulter un médecin qui souhaitera connaître tous les détails utiles concernant votre cancer. Soit, la date de la découverte, le traitement reçu, l'examen histologique et le niveau d'extension. Il pourra aussi vous demander les derniers courriers du cancérologue qui vous suit, afin de connaître les dernières informations sur votre dossier.
Ainsi, cela facilite l'accès au prêt pour les personnes ayant subi une maladie importante. Cela leur permet également de faire des économies, étant donné que la surprime ne sera pas appliquée.
En résumé, bien qu'il puisse être difficile de souscrire une assurance emprunteur avec de bonnes garanties et des cotisations acceptables avec un cancer, cela reste possible. Nous vous conseillons de passer par une compagnie spécialisée ou un courtier en assurance emprunteur pour trouver une couverture adaptée à vos besoins.
Malheureusement, le cancer est une maladie qui peut toucher n'importe quel organe ou tissu. Les plus courants sont le cancer de sein (notamment pour la femme), le cancer digestif (notamment le cancer du côlon) et le cancer de la peau.
Chaque cancer est différent et pour chacun les modalités d'obtention de l'assurance de prêt peuvent être différentes. De plus, chaque compagnie fixe ses propres conditions de souscription.
Il n'y a donc pas de règle prédéfinie pour chaque cancer. Tout dépendra de l'assureur, de la gravité de votre cancer et du nombre d'années de rémission.
Selon que vous ayez un cancer de l'estomac, du colon, des amygdales, du poumon, du sein ou une leucémie, l'assurance de prêt et les modalités de souscription ne seront pas forcément les mêmes.
Si vous ne rentrez pas dans les critères de la loi Lemoine, vous devrez compléter un questionnaire de santé pour souscrire votre assurance emprunteur. Celui-ci permet à l'assureur de cerner les risques que vous présentez. Il se compose en général de 14 questions auxquelles vous devez répondre par oui ou par non.
Les questions portent sur votre état de santé, votre profil et vos antécédents médicaux. Voici quelques exemples de questions :
Quels que soient les questions et vos antécédents, vous ne devez surtout pas mentir. En effet, un mensonge peut engendrer de lourdes conséquences, telles que l'absence d'indemnisation en cas de soucis ou la nullité du contrat d'assurance de prêt.
Le risque est donc très important et ne vaut pas le coup, puisque la surprime sera toujours moins importante que l'indemnisation que vous devriez percevoir en cas de sinistre.
Comme nous l'avons vu précédemment, si vous avez un cancer ou que vous en avez été atteint, les assureurs pourront être réticents à l'idée de vous couvrir. Toutefois, vous ne devez pas partir défaitiste, si certaines compagnies d'assurance emprunteur refuseront votre dossier, d'autres l'accepteront.
Si vous avez été malade depuis moins de 5 ans ou que vous êtes atteint d'un cancer actuellement, vous devez le dire à votre assureur. En fonction du type de cancer, l'assureur vous demandera des informations complémentaires et des documents spécifiques.
Voici une liste non exhaustive des documents que vous pouvez préparer avant votre souscription, en fonction du type de cancer qui vous concerne :
Type de cancer | Documents à fournir |
Cancer du pancréas | -Résultats des examens effectués -Lettres des spécialistes avec le diagnostic -Compte rendu opératoire -Résultat de la biopsie |
Cancer du sein | -Premier bilan effectué au diagnostic -Résultats d'imagerie -Bilan de la biopsie -Traitement reçu ou suivi -Résultat et suivi des marqueurs CA 15-3 (dont les résultats des bilans de contrôle avec imagerie) |
Leucémie | -Rapport de l'oncologue -Derniers bilans sanguins -Dernières lettres de l'hématologue |
Cancer de la prostate | -Traitement reçu -Bilans de contrôle (compte rendu de la biopsie, scanner, scintigraphie osseuse) -Bilans du cancérologue / urologue -3 derniers résultats de dosage des PSA |
Cancer de la peau | -Analyse anatomopathologique de la lésion -Bilan de l'examen histologique |
Cancer du poumon | -Bilan d'extension du cancer -Derniers bilans de contrôle avec les épreuves fonctionnelles respiratoires -Bilan cardiologique -Compte rendu opératoire -Examen histologique de la biopsie |
Tous ces documents permettent à l'assureur d'appréhender votre risque de santé et de calculer la prime de votre assurance de prêt.
En fonction de vos réponses dans le questionnaire de santé et de votre bilan médical, l'assureur adapte votre couverture à votre niveau de risque d'emprunteur avec un risqué aggravé de santé. Il pourra alors décider d'appliquer une surprime, des exclusions de garanties ou refuser de vous couvrir.
Nous vous présentons les différentes décisions que l'assureur pourrait prendre en fonction du type de cancer que vous avez et de votre état.
Sa décision sera prise en fonction du type de tumeur, de sa taille et de son origine.
Quoi qu'il en soit, nous vous conseillons de vous renseigner auprès d'un assureur spécialisé dans les profils à risque aggravé de santé. Vous pourrez en effet plus facilement obtenir des conditions favorables pour votre contrat.
Le droit à l'oubli a été introduit en 2015 par une convention entre les compagnies d'assurance et les pouvoirs publics. Son but est de permettre aux anciens malades du cancer d'adhérer à un contrat d'assurance emprunteur sans surprime et sans exclusions de garanties.
La loi Lemoine dont nous vous parlions précédemment est aussi portée sur le droit à l'oubli. En effet, elle réduit le nombre d'années nécessaires pour ne pas déclarer un cancer ou une hépatite C.
Avant, le droit à l'oubli était de 10 ans, il est désormais de 5 ans pour ces maladies grâce à cette loi.
Pour les personnes qui ont eu un cancer avant leurs 21 ans, le droit à l'oubli s'appliquait déjà avant la loi Lemoine à partir de 5 ans après la fin des soins. Si c'est votre cas, vous n'aurez pas à le déclarer à votre assureur.
Depuis 2016, la grille de référence de l'organisme AERAS liste 5 types de cancer pour lesquels la surprime et les exclusions ne peuvent pas être appliquées. Il s'agit du cancer du testicule, du cancer de l'utérus, du cancer du sein, du cancer de la peau, du cancer de la thyroïde et de l'hépatite C.
Malheureusement, il est possible qu'après un cancer, vous essuyez plusieurs refus d'assurance de prêt. Le problème c'est que sans assurance, vous pourriez perdre votre emprunt immobilier.
Dans cette situation, nous vous conseillons de faire des demandes à plusieurs compagnies, afin d'avoir plus de chances d'obtenir une réponse positive. Comme vous avez un profil à risque aggravé, il y a de fortes chances que votre banque vous demande un certain nombre de garanties en les rendant obligatoires.
Nous vous recommandons d'étudier des offres qui proposent des garanties équivalentes à celles exigées par la banque, afin d'avoir plus de chance d'être accepté. Bien sûr, nous vous conseillons d'envoyer le plus de demandes possibles pour mettre toutes les chances de votre côté.
Pour ce faire, nous vous recommandons d'utiliser un comparateur, comme celui que nous proposons sur notre site. Ainsi, vous pourrez personnaliser votre recherche de devis et mettre en concurrence plusieurs offres en même temps.
De plus, les assureurs externes sont souvent ceux qui proposent les meilleurs tarifs et qui acceptent plus facilement les risques médicaux, contrairement aux banques.
Si jamais vous n'arrivez pas du tout à trouver d'assureur qui accepte de vous assurer, vous pouvez demander l'aide de la convention AERAS. Celle-ci examine votre dossier, sur 3 niveaux différents, et peut vous permettre d'obtenir votre contrat, malgré votre risque aggravé de santé.
Par contre, il faut que votre emprunt prenne fin avant vos 71 ans et que votre part de prêt soit inférieure à 320 000 €.
En fonction des garanties dont vous disposez, votre assurance emprunteur peut vous couvrir en cas de décès, d'invalidité (partielle ou totale) ou d'incapacité de travail.
De ce fait, si pendant votre emprunt vous découvrez un cancer qui vous met dans une de ces situations, votre assureur prendra le relais sur les mensualités selon ce qui est prévu dans votre contrat.
La prise en charge sera soit forfaitaire soit indemnitaire, selon les conditions prévues dans votre assurance. Suite au développement d'un cancer, si vous êtes hospitalisé, vous serez couvert par la garantie IPT.
Avec une indemnisation indemnitaire, si vos revenus baissent de 30 % pendant cette période, l'assureur vous indemnisera à hauteur de 30 %. Avec une indemnisation forfaitaire, l'assurance prendra en charge la totalité des mensualités pendant les 3 mois d'incapacité.
Vous devez absolument prévenir votre assureur dès que vous prenez connaissance de votre cancer. En effet, la plupart des contrats prévoient un délai de déclaration. Si vous le dépassez, vous ne pourrez être indemnisé que lorsque votre compagnie aura reçu les preuves qui justifient votre sinistre.
